Plan Social du Salarié : Licenciement économique, Temps Aménagés et la Retraite
Dans un
Contexte économique Mutant et une compétition acharnée, les entreprises ne sont
pas à l’abri de difficultés qui les Poussent à s’adapter Pour survivre.
Le
Premier Poste d’économies et d’ajustement est l’emploi, Ainsi lorsque la
situation de l’entreprise se Trouve compromise, un licenciement collectif
s’avère inévitable.
De Plus,
l’entreprise dispose d’une Marge de Manœuvre Pour adapter son Temps de Travail
à Toutes fluctuations du Marché.
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| Plan Social du Salarié : Licenciement, Temps aménagés et la Retraite |
Un Plan Social, dit aussi Plan de sauvegarde de l’emploi, est un document Par lequel
l’employeur s’engage à mettre en œuvre des Mesures de Nature à Pouvoir au
Reclassement des Salariés dont le licenciement ne Pourrait être évité.
Mesdames,
Messieurs, Chers Lecteurs :
Nous allons découvrir dans cet article Trois (3) Sujets Majeurs à Savoir :
- Licenciement économique
- Temps Aménagés
- La Retraite
1 : Licenciement économique d’un Employeur
A : Définition
Un licenciement Pour Motif économique est un
licenciement Prononcé Par un Employeur Pour un Motif Indépendant de
Caractéristiques du Salarié.
B : Motifs
Il s’agit d’abord d’un licenciement effectué Par un
Employeur Pour un ou Plusieurs Motifs ne Tenant Pas à la Personne du Salarié.
Ainsi un Salarié ne Saurait être licencié Pour Motif économique Pour des
Considérations Tenant à Son attitude au Sein de l’entreprise.
Les licenciements économiques sont souvent
envisagés en Raison de difficultés financières Rencontrées par l’entreprise.
2 : Temps Aménagés
A : Définition
On Parle de l’aménagement du Temps du Travail
lorsque l’employeur est amené à organiser le Temps de Travail dans l’entreprise
en fonction des impératifs de l’activité.
B : Modalités
- Si la Production l’exige, il Pourra ainsi faire Travailler ses salariés la Nuit.
- L’employeur Peut également organiser ses Cycles de Travail, le cycle est une Période Brève et Répétitive, au cours de laquelle la durée du Travail est Répartie inégalement. Cela conduit à des Modalités Particulières de décompte des Heures Supplémentaires et la Rémunération.
- Certaines Entreprises connaissent des Périodes de Forte activité, et d’autres plus calmes, la Modulation leur Permet de Répartir la durée du Travail sur Toute ou Partie de l’année.
- Lorsque des Périodes Travaillées alternent avec des Périodes Non-Travaillées, l’employeur Peut Recourir au Travail intermittent.
C : Raisons
L’aménagement du Temps de Travail ne doit pas être
confondu avec la Réduction du Temps de Travail (RTT), on cherche à aménager le
Temps de Travail :
- Pour une Meilleure utilisation des équipements
- Pour améliorer la Réponse de l’entreprise aux fluctuations de la demande :
- Salariés à Temps Plein
- Salarié en CDI à temps partiel annualisé
- Saisonniers, Stagiaires, Intérimaires
3 : La Retraite
On Parle
de Préretraite lorsqu’une Personne quitte sa fonction et opte pour une Retraite
avant l’Age de Retraite légal (Entre 45 ans et 60 ans selon les Professions).
Qu’il
s’agisse d’éviter un licenciement de laisser la Place aux Jeunes ou d’accéder à
un Repos Bien Mérité après une carrière particulièrement pénible, la
préretraite se définit selon des Modalités Bien Précises et se Calcule à Partir
de critères légaux, des Paramètres qui Permettront aux bénéficiaires d’accéder
ensuite à la Retraite sans Trop de Tracas financiers.
Synthèse
Le Plan social est un document au Niveau de (Ressources Humaines) par lequel
l’employeur s’engage à mettre en œuvre des mesures de nature à pouvoir au
reclassement des salariés dont licenciement ne pourrait être évité.
Un
licenciement pour Motif économique est un licenciement prononcé par un
employeur pour un motif indépendant des caractéristiques personnelles du
salarié.
Les
licenciements économiques sont souvent envisagés en raison de difficultés
financières rencontrées par l’entreprise.
L’aménagement
du Temps du Travail est le fait d’organiser le Temps de Travail dans l’entreprise
en fonction des impératifs de l’activité :
- Salariés à Temps Plein
- Salarié en CDI à Temps Partiel annualisé
- Saisonniers, Stagiaires, intérimaires.