Régularisation des Comptes de Charges et de Produits
Le Principe comptable
de Spécialisation des Exercices Rend obligatoire à l’inventaire de Répartir les
charges et les produits dans le Temps, de Manière à Rattacher au Résultat de l’exercice
toutes les charges et tous les produits qui concernent effectivement l’exercice
mais eux seuls.
Chaque entreprise
doit établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire.
A la Fin de
chaque exercice comptable, l’entreprise doit arrêter ses comptes pour établir
les documents de Synthèse (Bilan, CPC, ESG, TF et ETIC).
Lors de cet
arrêté des comptes certaines opérations (Achats, Ventes, Paiement et
décaissement) sont en cours de Réalisation.
 |
Régularisation des Comptes de Charges et de Produits Pour Présenter le CPC, l’entreprise doit Prendre en compte tous les charges et les Produits relatifs à l’exercice : C’est le principe de Spécialisation des Exercices qui implique que des Produits et des charges qui concernent l’exercice et qui n’ont pas encore été comptabilisés à la clôture de l’exercice comptable doivent l’être avant celle-ci, et qu’à l’inverse des charges et des produits déjà comptabilisés durant l’exercice. Mais qui ne
correspondent pas à celui-ci doivent être exclus de l’exercice comptable, donc
il faudra lors de ces opérations de Régularisation de charges et de Produits. |
- Charges Constatées d’avance
- Champ d’application des charges Constatées d’avance
- Exercice corrigé
- Charges à Payer
- Exercice corrigé
- Produits Constatés d’avance
- Champ d’application des Produits Constatés d’avance
- Exercice corrigé
Charges constatées d'avance et Charges à Payer
Il s’agit de charges
ayant été comptabilisées durant l’exercice comptable, mais dont une partie l’a
été par anticipation car elles concernant l’exercice comptable suivant.
L’exemple
classique est la Prime d’assurance qui est en général comptabilisée et payée d’avance
pour une période de Plusieurs mois et souvent d’un an.
1 : Définition des charges constatées d'avance :
Les charges constatées d'avance Sont des charges comptabilisées au cours de L'exercice N, mais qui correspondent à des achats de Biens ou de Services ou à des Prestations relatifs à 'exercice N+1.
La partie de la charge qui ne concerne pas l'exercice est Traitée comme une créance sur l'exercice suivant.
Champ d’application des Produits Constatés d’avance :
Les Principales
charges d’avance Recensées à l’inventaire Sont :
- Les factures Reçues des Fournisseurs pour des achats Non Livrés ou des Prestations Non exécutées à la date d’inventaire.
- Les Primes d’assurances, les loyers payés pour l’exercice Suivant.
- Les Intérêts payés mais correspondant à l’exercice Suivant.
- Les fournitures Non consommés à la clôture de l’exercice et qui ne font pas l’objet de tenue de Stocks.
Exercice corrigé :
Au 31-12-2018 :
Date d’inventaire, l’entreprise (x) Met à votre disposition les informations
suivants :
- Prime d’assurance Annuelle payée et enregistrée le 01-07-2018 pour la Période du 01-07-2018 au 30-06-2019 Montant de 24 000 DH.
- Achat de Marchandises au Fournisseur (Ali) Pour 22 000 DH (HT), TVA 20 % (entrées en Stock le 25-12-2018) ; la facture n’est pas encore parvenue au 31-12-2018.
- Loyer Semestriel d’un Local loué à un Tiers encaissé et comptabilisé le 01-10-2018 pour la période du 01-10-2018 au 31-03-2019 montant 12 000 DH.
- Ventes de Marchandises au client (RIAD) pour 35 000 DH (HT) livrées le 26-12-2018, la facture n’est pas encore établie au 31-12-2018.
Une Question
concernant les charges constatées d’avance :
Etablir une
écriture de Régularisation de la Prime d’assurance
Solution :
Règlement de la Prime d’assurance Annuelle
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
61 34 |
|
Prime d’assurance |
|
24 000 |
|
|
|
51 41 |
|
Banque |
|
24 000 |
Régularisation de la Prime d’assurance (24 000
x 6/12)
|
31-12-2018 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
34 91 |
|
Charges constées d’avance |
|
12 000 |
|
|
|
61 34 |
|
Prime
d’assurance |
|
12 000 |
Contre Passation écriture de Régularisation
|
01-01-2019 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
61 34 |
|
Prime
d’assurance |
|
12 000 |
|
|
|
34 91 |
|
Charges C d’avance |
|
12 000 |
2 : Définition des charges à Payer :
Les charges à Payer correspondent à un Bien
effectivement livré ou un Service Fourni dans l’exercice et pour lequel l’entreprise
n’a pas reçu de facture.
Ces charges à Payer sont des dettes potentielles,
évaluées à l’arrêté des comptes, nettement précisés quant à leur objet mais
dont l’échéance ou le Montant est incertain.
Une Question concernant les Marchandises Réceptionnées :
Facture Non encore parvenue, Montant de 22 000 DH
(HT) :
Solution :
Ecriture de la Régularisation
|
31-12-2018 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
61 11 34 58 |
|
Achats
de M/ses Etat, Autres Comptes Déb |
|
22 000 4 400 |
|
|
|
44 17 |
|
Frs
Facture N par |
|
26 400 |
Ecriture de Contre-Passation
|
01-01-2019 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
44 17 |
|
Frs
Facture N parvenue |
|
26 400 |
|
|
|
61 11 34 58 |
|
Achats
de M/ses Etat, Autres C D |
|
22 000 4 400 |
Enregistrement de la Facture Supposons que la facture Soit Reçue 08-01-2019
|
08-01-2019 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
61 11 34552 |
|
Achats
de M/ses Etat Tva Récup / Charges |
|
22 000 4 400 |
|
|
|
44 11 |
|
Fournisseurs |
|
26 400 |
Produits constatés d'avance et Produits à Recevoir
1 : Définition des Produits constatées d'avance :
Les Produits constatés d’avance sont des Produits
comptabilisés durant l’exercice en cours, mais qui concernent en tout ou en
Partie l’exercice suivant.
Il v a lieu donc de Soustraire du compte de Produit concerné
la Partie concernant l’exercice suivant.
Champ d’application des Produits Constatés d’avance :
Les Principaux constatés d’avance Recensés à l’inventaire
Sont :
Les factures envoyées au client alors que les biens n’ont
pas Livrés ou des Prestations Non Exécutées à la date d’inventaire.
Les loyers Perçus alors qu’ils concernent l’exercice
suivant
Les intérêts perçus mais correspondants à l’exercice
suivant.
Exercice corrigé :
Reprenant l’exercice Précédent :
|
01-10-2018 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
51 41 |
|
Banque |
|
12 000 |
|
|
|
71271 |
|
Location
Divers R |
|
12 000 |
Régularisation Loyer Perçu d’avance (12 000
x 3/6) = 6000 DH
|
31-12-2018 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
71271 |
|
Location
Divers R |
|
6 000 |
|
|
|
44 91 |
|
Produits
C d’ava |
|
6 000 |
Contre Passation écriture de Régularisation
|
01-01-2019 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
44 91 |
|
Produits
C d’avance |
|
6 000 |
|
|
|
71271 |
|
Location
Divers R |
|
6 000 |
2 : Définition des Produits à Recevoir :
Les Produits à Recevoir
Sont des Produits imputables à l’exercice en cours, mais dont le Montant Non
définitivement arrêté, n’a pas été Enregistré dans les comptes de l’entreprise.
Ils correspondent
à des créances évaluées à l’inventaires, Nettement Précisées quant à leur
existence leur Nature, leur objet, mais dont le Montant (et parfois l’échéance)
n’est pas encore Juridiquement déterminé.
Exercice corrigé :
Reprenant l’exercice
Précédent :
Marchandises
Livrées le 26-12-2018 ; la facture n’est pas encore établie au 31-12-2018
Livraison du 20-12 Non facturée
|
31-12-2018 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
34 27 |
|
Client-Fac
à établir |
|
42 000 |
|
|
|
71 11 44 58 |
|
Ventes
de M/ses Etat, Autres C |
|
35 000 7 000 |
Contre-Passation ; écriture de Régularisation
|
31-12-2018 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
71 11 44 58 |
|
Ventes
de M/ses Etat, Autres C Créditeur |
|
35 000 7 000 |
|
|
|
34 27 |
|
Client-Fac
à êta |
|
42 000 |
Facture N V65 au client (b)
|
01-01-2019 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
34 21 |
|
Clients |
|
42 000 |
|
|
|
71 11 44 55 |
|
Ventes
de M/ses Etat, tva Récup |
|
35 000 7 000 |