Cours Complet des Effets de Commerce en Comptabilité (PDF) : Résumé + 50 Questions avec Réponses
Les règlements des achats et des ventes peuvent être effectués soit au comptant, soit à une certaine échéance, c’est-à-dire quelque temps après la livraison de la Marchandise (Vente à crédit).
Pour faciliter et garantir les règlements à crédit entre les commerçants, des documents juridiques particuliers ont été créés :
Ce sont les effets de commerce : la lettre de change et le billet à ordre, ces derniers sont des écrits constatant l’obligation de payer une somme déterminée à un tiers bénéficiaire, à une date fixée.
Ils sont transmissibles par endossement et peuvent être escomptés par les banques.
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| Effets de Commerce en Comptabilité (PDF) |
Définition des Effets de Commerce en Comptabilité
Un effet de commerce est un Titre
négociable représentant une créance payable à court terme et Mobilisable, on
distingue deux types :
1 : La lettre de change
La lettre de change est un document par lequel,
une personne appelée le (Tireur) donne l’ordre à une autre personne appelée le
(Tiré) de payer une certaine somme à un certaine date, à un bénéficiaire qui
peut être le Tireur lui-même ou une tierce personne.
2 : Le billet à ordre
Le billet à ordre est un document par lequel un débiteur appelé souscripteur s’engage à payer une certaine somme à une certaine date au profit d’un bénéficiaire.
Expression d'avance :
L'Organisation Visuelle du Plan Comptable Bénéfice produit :
La comptabilité générale demande une organisation sans faille, surtout lors
du traitement des emballages récupérables et des factures de consignation. Pour
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Création d'un effet de commerce
La création d’un effet de commerce transforme une créance ordinaire en une créance mobilisable ayant des caractères juridiques différents. Il est donc logique de distinguer, en Comptabilité Générale les créances ordinaires des créances matérialisés par des effets, aussi bien chez le créancier que chez le débiteur.
📝 TESTEZ VOS CONNAISSANCES : LES EFFETS DE COMMERCE
Exercice Numéro 1 pour comprendre bien :
Le 05-01-2021 : Monsieur
(x) adresse à son client (y) la facture doit F162, accompagnée d’une lette de
change n 254 à échéance du 03-03-2021 :
- Montant
Brut : 8 000 DH
- Remise 10
%
- Transport
: 600 DH
- Tva 20 %
Le 08-01-2021 : Le client (A)
retourne à Son fournisseur la lettre de change acceptée.
Le 10-01-2021 : Le fournisseur
reçoit le Billet à ordre n 135 payable le 30-04-2021, souscrit par son client
(B) en règlement de la Facture n : F780 du 04-01-2021, d’un Montant
Net à Payer de 64 800 DH. (Facture déjà enregistrées).
A : Travail à Faire :
1 : Etablir la lettre de
change n 254
2 : Etablir le billet à ordre
n 135
3 : Etablir Un Enregistrement Comptable de ces
opérations dans la comptabilité de Monsieur le Fournisseur et
dans celle du client (A).
B : Solution :
|
La facture
Doit N : 162 |
|
|
05-01-2021 |
|
|
Fournisseur |
Client |
|
Fournisseur
(x) |
L’entreprise
(A) |
|
Règlement au
30-03-2021 |
|
|
Montant Brut |
8 000 |
|
Remise 10 % |
800 |
|
Net
commercial |
7 200 |
|
Transport |
600 |
|
Total Hors
Taxe |
7 800 |
|
TVA 20 % |
1560 |
|
Net à Payer
TTC |
7 360 |
Enregistrement comptable chez le fournisseur :
Facture : 162 à client(A) payable
le 30-03-2021
|
05-01-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
34 21 |
|
Clients |
|
9 360 |
|
|
|
71 11 71 27 44 55 |
|
Ventes de
Mar Ventes de
Produits A Etat TVA
Facturée |
|
7 200
600 1 560 |
LDC n 254 client(A) payable le
30-03-2021
|
08-01-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
34 25 |
|
Clients-Effets
à Recevoir |
|
9 360 |
|
|
|
34 21 |
|
Clients |
|
9 360 |
Billet à ordre n 135
du client(B) payable le 30-04-2021
|
10-01-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
34 25 |
|
Clients-Effets
à Recevoir |
|
9 360 |
|
|
|
34 21 |
|
Clients |
|
9 360 |
Enregistrement comptable chez le client :
Facture n 162 du fournisseur (x)
|
05-01-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
61 11 61425 34552 |
|
Achats de
Marchandises Transport
sur Achats Etat TVA Rec
Sur Charges |
|
7 200
600 1 560 |
|
|
|
44 11 |
|
Fournisseurs |
|
9 360 |
Acceptation LDC n 254 au 30-04-2021
|
08-01-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
44 11 |
|
Fournisseurs |
|
9 360 |
|
|
|
44 15 |
|
Frs - effets
à Payer |
|
9 360 |
Circulation d'un effet de commerce
Les effets de Commerce sont
des moyens de règlement à crédit, ils servent à mobiliser des créances avant
leur échéance, ainsi ils peuvent être :
- Endossés
à l'ordre de tiers créanciers de l'entreprise.
- Escomptés
à la Banque.
- Gardés en
Portefeuille des effets de l'entreprise pour les encaisser directement
auprès du tiré ou souscripteur à 'échéance ou les encaisser par
l'intermédiaire de la banque (effets domiciliés).
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1 : Endossement des effets de commerce
Les effets de commerce circulent
par voie d’endossement avant leur date de paiement, et dans une telle situation
l’entreprise bénéficiaire d’un effet en cède la propriété à l’un de ces
créanciers en règlement d’une dette envers celui-ci.
Exemple pour comprendre
bien : (la suite de l’exercice Précédent)
Le 15-01-2021 : Le
fournisseur(x) endosse le billet à ordre n :135, souscrit par le client
(B) à l’ordre de son fournisseur (y) à qui il doit une somme de 65 000 DH,
le reste est payé en espèces.
A : Comptabilisation chez le Fournisseur (x) : L’endosseur
Endossement B.O n 135 au
Fournisseur (y)
|
15-01-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
44 11 |
|
Fournisseurs |
|
65 000 |
|
|
|
34 25 51 61 |
|
Cl-Effets à
Recevoir Caisse |
|
64 800
200 |
B : Comptabilisation chez le Fournisseur (y) : L’endossataire
Endossement B.O n 135 du client
(Fournisseur x)
|
15-01-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
34 25 51 61 |
|
Cl-Effets à
Recevoir Caisse |
|
64 800
200 |
|
|
|
34 21 |
|
Client |
|
65 000 |
Expression d'avance :
La Clarté dans l'Enregistrement des Flux Bénéfice produit :
Un journal comptable doit être propre, lisible et sans ratures pour éviter toute confusion lors de l'audit des comptes. Que ce soit pour tracer les schémas de facturation des emballages ou pour remplir vos grands livres, s'équiper d'un stylo à encre gel haute fluidité assure une écriture nette et rapide. Une présentation soignée de vos travaux d'inventaire reflète votre sérieux et facilite la correction pour vos formateurs ou vos réviseurs.
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2 : Escompte des effets de commerce
Dans cette situation, le
bénéficiaire de l'effet a besoin de liquidité, il va négocier l’effet
à sa Banque qui va prélever un Agio ; on parle (Remise de l’effet à
l’escompte).
3 : Exemple pour comprendre Bien Comprendre : (la suite de l’exercice Précédent)
Supposons que le 12-01-2021, Le
fournisseur(x) remettre à l’escompte à sa Banque la Traite n 254.
Le fournisseur(x) reçoit le jour
même de sa banque le Bordereau d’escompte n 152, comportant les éléments
suivants :
- Valeur
nominale : 9 360 DH
- Taux
d’escompte : 10 %
- Commission
de Manipulation : 25 DH (HT)
- Tva :
10 %
Le 15-04-2021 : Réception de
l’avis de Sort n 72, relatif au Paiement de la Lettre de change n 254 Sur au
Client (A) envoyé par la Banque.
Travail à Faire :
1 : Présenter le Bordereau
d’escompte n : 152
2 : Comptabiliser l’opération
d’escompte de la Traite n 254 dans la Comptabilité de fournisseur(x).
Solution :
1 : Le bordereau d’escompte est un
document établi par la Banque et envoyé à son client à l’occasion d’une
opération d’escompte.
Il se présente sous forme d’un
Tableau indiquant la valeur nominale des effets remis à l’escompte, les
éléments de l’agio prélevé par la Banque ainsi que la valeur nette à porter au
crédit du compte du client.
|
Bordereau
d’escompte N : 152 |
|
|
12-08-2021 |
|
|
Fournisseur |
Client |
|
Banque |
Fournisseur
(x) |
|
Montant
Nominale Lettre de change au : 31-08-2021 |
9 360 |
|
Escompte 10
% |
208 |
|
Commission
de Manipulation |
25 |
|
Total Agio
HT |
233 |
|
TVA 10 % |
23.30 |
|
Total Agio
TTC |
256.30 |
|
Montant Net
à Votre Crédit |
9 103.70 |
Détail de calcul de
l’agio :
|
Mois |
Nombre de
Jours |
|
Janvier Février Mars Jour de
Banque |
(31-12) = 19
Jrs 29 Jrs 31 Jrs 01 Jrs |
|
Total |
80 Jours |
Escompte = Valeur Nominale de
l’effet x (Taux d’escompte/100) x Nombre de Jours/360)
- Escompte
=9 360 x 0.10 x (80/360) = 208
- Commission
de Manipulation = 25
- Agio HT =
(208+25) = 233
- Tva =
(233 x 10 %) = 23.30
- Agio TTC
= Escompte + Les différentes commissions + Tva
- Valeur
actuelle Nette = (Valeur Nominale – Agio TTC)
Enregistrement comptable chez le fournisseur (x) :
Bordereau n 152, Traite n 254
|
12-01-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
51 61 63 11 61472 34552 |
|
Banque Intérêt
Emprunts et Dettes Frais
/effets de commerce Etat, Tva
Récupérable/Ch. |
|
9 103.70 208 25 23.30 |
|
|
|
55 20 |
|
Crédit
d’escompte |
|
9 360 |
LDC n 254 avis de sort n 72
|
05-04-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
55 20 |
|
Crédit
d’escompte |
|
9 360 |
|
|
|
34 25 |
|
Cl-Effets à
Recevoir |
|
9 360 |
3 : Encaissement des effets de commerce
A l’échéance, le Bénéficiaire d’un
effet de commerce doit le Présenter au Paiement :
- Soit
il se présente lui Même chez le Tiré
- Soit il
va charger sa Banque de l’opération d’encaissement Moyennant une
commission.
A : Encaissement Direct des effets de commerce
Le règlement se fait directement au
domicile du client (Tiré ou Scripteur)
Exemple pour comprendre Bien :
(la suite de l’exercice Précédent)
Le 30-03-2021 : le fournisseur
(x) se présente chez son client (A) pour encaisser la LDC n 254 Tirée sur lui
le 05-01-2021, nominal 9 360 DH payée en espèce, pièce de caisse n 1
Chez le Bénéficiaire :
N 254 ; PC n 16
|
30-03-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
51 61 |
|
Caisse |
|
9 360 |
|
|
|
34 25 |
|
Cl-Effets à
Recevoir |
|
9 360 |
Règlement de la DLC n 254, PC n 175
Chez du Tiré :
|
30-03-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
34 25 |
|
Frs- Effets
à payer |
|
9 360 |
|
|
|
51 61 |
|
Caisse |
|
9 360 |
2 : Règlement des effets de commerce domiciliés (banque)
Quelques jours avant la date
d’échéance, le bénéficiaire va remettre l’effet à l’encaissement auprès de sa
banque, qui va se charger de l’opération auprès de la Banque du Tiré (ou
souscripteur) moyennant une commission.
Exemple pour comprendre Bien :
(la suite de l’exercice Précédent)
- Le 25-03-2021 : Fournisseur(x) remet à
sa Banque la Lettre de change n 254 pour Encaissement ; Bordereau de
remise n 654.
- 31-03-2021 : La banque encaisse ladite
lettre de change auprès de la Banque du Tiré pour le compte de son client.
- 05-03-2021 la banque de Fournisseur (x)
l’avise de l’encaissement de la lettre de change n 254, avis de crédit n
533 ; commission prélevée par la Banque : 40 DH (HT), Tva 10 %.
- 06-04-2021 : La banque de Client (A)
lui envoie l’avis de débit n 205 relatif au paiement de la lettre de
change n 254.
Travail à Faire :
Présenter les écritures comptables
relatives à l’encaissement de la Traite n 254 chez le Bénéficiaire et chez le
Tiré.
Solution :
Chez le Bénéficiaire :
Encaissement DLC n 254, BRE n 654
|
25-03-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
51132 |
|
Effet à
l’encaissement |
|
9 360 |
|
|
|
34 25 |
|
Cl-Effets à
Recevoir |
|
9 360 |
DLC n 254, Avis de Crédit n 533
|
12-01-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
51 41 61 47 34552 |
|
Banque Services
Bancaires Etat, Tva
Récupérable/Ch. |
|
9 316 40 4 |
|
|
|
51132 |
|
Effet à
Encaissement |
|
9 360 |
Chez le Tiré :
DLC n 254, Avis de Crédit n 205
|
08-01-2021 |
|||||
|
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
|
44 15 |
|
Frs - effets
à Payer |
|
9 360 |
|
|
|
51 41 |
|
Banque |
|
9 360 |